Délibérations

Séance du 29 mars 2013

OJN1 - Reconquête de la qualité bactériologique des eaux des Nives - Mise en place d'une animation de terrain pour la réduction de la contamination bactériologique d'origine agricole  (171 KB)
OJN2 - Reconquête de la qualité bactériologique des eaux des Nives - Attribution d'une subvention aux agriculteurs (compostage)  (244 KB)
OJN3 - Reconquête de la qualité bactériologique des Nives - Attribution d'une subvention aux agriculteurs (bâche de compost)  (247 KB)
OJN4 - Cadre solidarité : subventions aux Maîtres d'ouvrage  (183 KB)
OJN5 - Suivi de la qualité des eaux superficielles du bassin versant : campagnes 2013 à 2015  (164 KB)
OJN6 - Organisation de l'"Opération Nive zéro déchet" : partenariats avec le Smun et Bil Ta garbi  (163 KB)
OJN7 - Organisation de l'"Opération Nive zéro déchet"  (164 KB)
OJN8 - Poste de technicien de rivière - demande de subventions  (158 KB)
OJN9 - Délégation d'attributions du Comité Syndical au Président  (165 KB)
OJN10 - Finances - Compte administratif 2012  (415 KB)
OJN11 - Indemnités de conseil et d'assistance du receveur  (160 KB)
OJN12 - Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles ou de droits réels immobiliers - Exercice 2012  (161 KB)
OJN13 - Finances - Fixation du montant de la cotisation des communes - Exercice 2013  (162 KB)
OJN14 - Finances - Approbation du compte de gestion du receveur pour l'exercice 2012  (163 KB)
OJN15 - Finances - Affectation du montant de fonctionnement pour l'exercice 2012 Budget principal  (183 KB)
OJN16 - Fixation de la durée d'amortissement des biens renouvelables  (286 KB)
OJN17 - Finances - Budget principal pour l'exercice 2013  (161 KB)
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