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Délibérations

Séance du 14 décembre 2011

Délibération N°1 : Projet pédagogique "l'eau dans le bassin versant des Nives - Sensibilisation à une gestion citoyenne de la ressource en eau" (169 KB)

Délibération N°2 : Modernisation du site internet du Syndicat (163 KB)

Délibération N°3 : Reconquête de la qualité bactériologique des eaux des Nives - Mise en place d'une animation de terrain pour la réduction de la contamination bactériologique d'origine agricole (175 KB)

Délibération N°4 : Décision modificative N°4 (182 KB)

Délibération N°5 : Création d'un emploi permanent à temps complet d'ingénieur territorial - Catégorie A (164 KB)

Délibération N°6 : Création d'un emploi non permanent à temps complet de technicien de rivière (165 KB)

Délibération N°7 : Souscription d'un emprunt à taux fixe auprès de la caisse d'épargne (172 KB)

Délibération N°8 : Convention de ligne de trésorerie interactive avec un établissement bancaire - Mandatement au bureau du Syndicat mixte (181 KB)

CS_du_14.12.2011_OJ9.PDF (171 KB)

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