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Délibérations
Séance du 14 décembre 2011
Délibération N°1 : Projet pédagogique "l'eau dans le bassin versant des Nives - Sensibilisation à une gestion citoyenne de la ressource en eau"
(169 KB)
Délibération N°2 : Modernisation du site internet du Syndicat
(163 KB)
Délibération N°3 : Reconquête de la qualité bactériologique des eaux des Nives - Mise en place d'une animation de terrain pour la réduction de la contamination bactériologique d'origine agricole
(175 KB)
Délibération N°4 : Décision modificative N°4
(182 KB)
Délibération N°5 : Création d'un emploi permanent à temps complet d'ingénieur territorial - Catégorie A
(164 KB)
Délibération N°6 : Création d'un emploi non permanent à temps complet de technicien de rivière
(165 KB)
Délibération N°7 : Souscription d'un emprunt à taux fixe auprès de la caisse d'épargne
(172 KB)
Délibération N°8 : Convention de ligne de trésorerie interactive avec un établissement bancaire - Mandatement au bureau du Syndicat mixte
(181 KB)
CS_du_14.12.2011_OJ9.
PDF
(171 KB)
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