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Délibérations
Séance du 6 mars 2014
OJN1 - Reconquête de la qualité bactériologique des eaux des Nives - Mise en place d'une animation de terrain pour la réduction de la contamination bactériologique d'origine agricole
(161 KB)
OJN2 - Reconquête de la qualité bactériologique des Nives - Attribution d'une subvention aux agriculteurs (compostage)
(234 KB)
OJN3 - Reconquête de la qualité bactériologique des Nives - Attribution d'une subvention aux agriculteurs (bâche de compost)
(237 KB)
OJN4 - Ressources humaines : création d'un emploi à temps non complet de secrétariat/comptabilité/gestionnaire des ressources humaines
(170 KB)
OJN5 - Compte administratif 2013
(331 KB)
OJN6 - Finances : indemnités de conseil et d'assistance du receveur
(150 KB)
OJN7 - Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles ou de droits réels immobiliers - Exercice 2013
(151 KB)
OJN8 - Finances : approbation du compte de gestion du receveur du syndicat pour l'exercice 2013
(151 KB)
OJN9 - Finances : affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2013 - Budget principal
(152 KB)
OJN10 - Finances : budget principal du syndicat pour l'exercice 2013
(319 KB)
OJN11 - Amélioration de la qualité des eaux superficielles des Nives - Convention de solidarité technique et financière entre le Smun et le Syndicat mixte du bassin versant de la Nive
(160 KB)
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