Délibérations

Séance du 28 mars 2011

Délibération N°1 : Modification statutaire : remplacemment de la Communauté d'Agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz par l'Agglomération Côte basque-Adour au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Nive  (164 KB)
Délibération N°2 : Désignation des représentants de l'Agglomération Côte basque-Adour au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la Nive  (166 KB)
Délibération N°3 : Création d'un emploi à temps complet d'ingénieur territorial - Catégorie A  (160 KB)
Délibération N°4 : Reconquête de la qualité bactériologique des eaux - Attribution d'une subvention aux agriculteurs  (243 KB)
Délibération N°5 : Poste de technicien de rivière : demande de subvention  (157 KB)
Délibération N°6 : Convention de mise à disposition de l'ingénieur territorial entre le Syndicat mixte du bassin versant de la Nive et le Syndicat mixte de la Nive maritime  (162 KB)
Délibération N°7 : Projet pédagogique "l'eau dans le bassin versant des Nives" : réalisation d'un film et d'une chanson sur le thème de la Nive  (164 KB)
Délibération N°8 : Compte-administratif pour l'exercice 2010  (356 KB)
Délibération N°9 : Indemnité de conseil et d'assistance du receveur  (160 KB)
Délibération N°10 : Bilan des acquisitions et cessions d'immeubles ou de droits réels immobiliers - Exercice 2010  (160 KB)
Délibération N°11 : Fixation du montant de la participation des communes - Exercice 2011  (158 KB)
Délibération N°12 : Approbation du compte de gestion du receveur pour l'exercice 2010  (160 KB)
Délibération N°13 : Affectation du montant de fonctionnement pour l'exercice 2011 - Budget principal  (176 KB)
Délibération N°14 : Budget principal pour l'exercice 2011 (451 KB)